PROSEDIM
Présentation de la marque PROSEDIM
Déposée le 31 mai 1978 par DIA-PROSIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROSEDIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROSEDIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROSEDIM est expirée depuis le 31 mai 1988.
DIA-PROSIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055
Inscription - Transmission de propriété n°31473 - Publication au BOPI
Inscription le 12 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31473 - Publication au BOPI 1988-07-12
Inscription - Changement de dénomination n°127196 - Publication au BOPI